• Liste des délibérations du conseil municipal du 17 mars 2025
• Délibérations n°25/07 à n°25/30 du 17 mars 2025 publiées le 21 mars 2025

• liste des délibérations du conseil municipal du 10 février 2025
• les délibérations n°25/01 à n°25/06 du 10 février 2025 publiées le 14 février 2025

• Liste des délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024
• les délibérations n°24/136 à n°24/161 du 16 décembre 2024 publiées le 20 décembre 2024

• Liste des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2024
• Délibérations n°24/113 à n°24/135 du 18 novembre 2024 publiées le 22 novembre 2024 

• liste des délibérations du conseil municipal du 23 septembre 2024
• les "délibérations n°24/90 et n°24/92 à n°24/112 du 23 septembre 2024 publiées le 27 septembre 2024" 
•  La délibération n°24/91 du 23 septembre 2024 publiée le 8 octobre 2024

• la liste des délibérations du conseil municipal du 24 juin 2024
• les délibérations n°24/69 à n°24/89 du 24 juin 2024 publiées le 28 juin 2024

• La liste des délibérations du conseil municipal du 13 mai 2024
• Les délibérations n°24/44 à n°24/68 du conseil municipal du 13 mai 2024 publiées le 17 mai 2024

• Liste des délibérations du conseil municipal du 25 mars 2024
• Délibérations n°24/23 à n°24/43 du 25 mars 2024 publiées le 29 mars 2024 

• La liste des délibérations du conseil municipal du 5 février 2024
• Les délibérations n°24/01 à n°24/22 du 5 février 2024 publiées le 9 février 2024 

• La liste des délibérations du conseil du 11 décembre 2023
• Les « délibérations n°23/116 à n°23/146 du 11 décembre 2023 publiées le 15 décembre 2023 »

• Liste des délibérations du conseil municipal du 6 novembre 2023
• Délibérations n°23/100 à n°23/114 du 6 novembre 2023 publiées le 10 novembre 2023

• Liste des délibérations du conseil municipal du 25.09.2023
• Délibérations n°23/82 à n°23/86 et n°23/88 à n°23/99 du 25 septembre 2023, publiées le 29 septembre 2023
• Délibération n°23/87 du conseil municipal du 25 septembre 2023 publiée le 4 octobre 2023.

• Délibérations n°23/62, n°23/63 et n°23/78 du 3 juillet 2023 publiées le 4 juillet 2023
• Délibérations n°23/58 à n°23/61, n°23/64 à n°23/77 et n°23/79 à n°23/81 du 3 juillet 2023 publiées le 7 juillet 2023
• Liste des délibérations du CM du 3 juillet 2023 : Lire le document

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023 à 20h15 :

• Liste des délibérations du CM du 9 juin 2023 à 20h15 : Lire le document
• Délibération n°23/57 du 9 juin 2023 publiée le 12 juin 2023 : Lire le document

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023 à 19h30 :

• Liste des délibérations du CM du 9 juin 2023 à 19h30 : Lire le document

• Délibérations n°23/55 à 23/56 du 9 juin 2023 publiées le 12 juin 2023 : Lire le document

PUBLICATION LE 22 MAI 2023 

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2023 :

• Liste des délibérations à lire en cliquant ici.
• Délibérations n°23/39 à 23/54 du 15 mai 2023 publiées le 22 mai 2023 : Lire le document.

PUBLICATION LE 7 avril 2023 

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023 :

Liste des délibérations à lire juste ici.

• Délibérations n°23/21 à 23/38 du 3 avril 2023 publiées le 7 avril 2023  : Lire le document.

PUBLICATION LE 17 février 2023 

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2023 :

Liste des délibérations à lire juste ici.

• Délibérations n°23/01 à 23/20 du 13 février 2023 publiées le 17 février 2023  : Lire le document.

PUBLICATION LE 16 décembre 2022

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 :

Liste des délibérations à lire juste ici.

• Délibération n°22/132 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Procès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2022 - Approbation : Lire le document 
• Délibération n°22/133 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Budget principal de la Ville : Lire le document
• Délibération n°22/134 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:
• Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Budget annexe « Théâtre municipal de Fontainebleau » : Lire le document
• Délibération n°22/135 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:
• Convention d’objectifs entre la ville de Fontainebleau et l’association CSF (Cercle Sportif de Fontainebleau) – Renouvellement pour les années 2023 et 2024 : Lire le document
• Délibération n°22/136 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Attribution d’acomptes de subventions pour l’année 2023: Centre Communal d'Action Sociale, Association Fontainebleau Loisirs et Culture (FLC), Association Cercle Sportif de Fontainebleau : Lire le document
• Délibération n°22/137 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Remboursement exceptionnel des frais de fourrière d’un véhicule – Approbation : Lire le document
• Délibération n°22/138 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS – Marchés publics de prestations d’assurances et de location et maintenance de photocopieurs – Approbation : Lire le document
• Délibération n°22/139 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:
• Marché de rénovation et aménagement des combles de la médiathèque de la Charité Royale de Fontainebleau – Lot n° 5 : Plomberie – Approbation de l’avenant n°1 : Lire le document
• Délibération n°22/140 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Présentation du rapport annuel d’activités de la Communauté d’Agglomération du
• Pays de Fontainebleau – Exercice 2021 : Lire le document
• Délibération n°22/141 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: SEM du Pays de Fontainebleau – Rapport d’activités – Exercice 2021 – Approbation : Lire le document
• Délibération n°22/142 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Association « Sites et cités remarquables de France » - Désignation d’un représentant : Lire le document
• Délibération n°22/143 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022 :
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies, et de services associés avec le Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne 2024-2027 – Approbation : Lire le document 
• Délibération n°22/144 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie et en ouvrage – Rapport d’activité exercice 2021 : Lire le document
• Délibération n°22/145 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Convention de partenariat entre l’association Pays de Fontainebleau Athlétisme (PFA) et la ville de Fontainebleau- Approbation : Lire le document
• Délibération n°22/146 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Convention de partenariat entre la Maison Sport-Santé de Fontainebleau, les associations et les clubs sportifs référencés « Club Prescri’forme » pour la mise en place de programmes passerelles – Nouvelle association partenaire – Approbation : Lire le document

• fileadmin/_user_upload/20221212_CM_146_conv_spst.pdf

PUBLICATION LE 18 novembre 2022

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 :

Liste des délibérations à lire juste ici

• Délibération n°14/118 : Lire le document
• Délibération n°14/119 : Lire le document
• Délibération n°14/120 : Lire le document
• Délibération n°14/121 : Lire le document
• Délibération n°14/122 : Lire le document
• Délibération n°14/123 : Lire le document
• Délibération n°14/124 : Lire le document
• Délibération n°14/125 : Lire le document
• Délibération n°14/126 : Lire le document
• Délibération n°14/127 : Lire le documentfileadmin/0-AGENDA_ÉVÉNEMENTS_ACTUS/Conseil_municipal/20221114_CM_128_conv_mss.pdf
• Délibération n°14/128 : Lire le document
• Délibération n°14/129 : Lire le document
• Délibération n°14/130 : Lire le document
• Délibération n°14/131 : Lire le document

PUBLICATION LE 28 SEPTEMBRE 2022

Publication des délibérations du conseil municipal du 12 juillet 2022 : 

• Liste des délibérations à télécharger juste ici.
• Délibérations n°72 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°73 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°74 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°75 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°76 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°77 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°78 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°79 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°80 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°81 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°82 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°83 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°84 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°85 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°86 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°87 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°88 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°89 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°90 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°91 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°92 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°93 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°94 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°95 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°96 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°97 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°98 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°99 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°100 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°101 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°102 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°103 à télécharger juste ici.

Publication des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2022 :

Liste des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2022 à télécharger juste ici.

• Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints à télécharger juste ici.
• Feuille de proclamation Maire et adjoints à télécharger juste ici.
• Tableau ordre des conseillers municipaux à télécharger juste ici.
• Délibérations n°68 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°69 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°70 à télécharger juste ici.
• Délibérations n°71 à télécharger juste ici.