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urbanisme : 77 résultats de recherche.
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... dâUrbanisme et ... dâUrbanisme et
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... par le code de lâurbanisme Ministère chargé de lâurbanisme N° 10072*02 ... du Code de lâurbanisme) Déclaration ... du Code de lâurbanisme (2)) Compris dans ... du Code de lâurbanisme (3)) Compris dans ... du Code de lâurbanisme(4)) Soumis au ... par le code de lâurbanisme Liste des renvois
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 février 2020 LâAn deux mille vingt, le 3 février à 20h00, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 28 janvier, réuni en séance publique, en salle du conseil sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : Mme PHILIPPE, M. ROUSSEL, Mme CLER, M. PORTELETTE, Mme MAGGIORI, Mme PERRACHON,
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2022 LâAn deux mille vingt-deux, le 30 mai à 19h30, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 24 mai 2022, réuni en séance publique, en salle du conseil sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : M. GONDARD, Mme REYNAUD (arrivée à 20h39), M. ROUSSEL,
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 novembre 2019 LâAn deux mille dix-neuf, le 18 novembre à 19h30, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 12 novembre, réuni en séance publique, en salle du conseil sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : M. ROUSSEL, M. PORTELETTE, Mme CLER, Mme MAGGIORI, Mme PERRACHON, M. RAYM
Pertinence : 40.75% 40.75%
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 juillet 2021 LâAn deux mille vingt-et-un, le 5 juillet à 20h30, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 29 juin, réuni en séance publique, en salle des fêtes du théâtre municipal, sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : Mme CLER, M. FLINE, Mme BOLGERT, M. TENDA (arrivé à 2
Pertinence : 40.58% 40.58%
... de lâurbanisme et nécessiter
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... de lâurbanisme et nécessiter
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 février 2022 LâAn deux mille vingt-deux, le 7 février à 20h00, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 1er février, réuni en séance publique, en salle du conseil sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : M. GONDARD, Mme REYNAUD, M. ROUSSEL, Mme CLER, M. FLINE, Mme BOLGERT, M. TE
Pertinence : 40.33% 40.33%
MINISTÃRE CHARGà DE LA CONSTRUCTION Dossier simplifié de demande de mise aux normes accessibilité pour un établissement recevant du public (ERP) de 5e catégorie, et de type M* ou N* ou abritant des professions libérales 1/15 N° 15797*02 Demande dâautorisation de travaux et/ou dâaménagement Vous pouvez utiliser ce formulaire si : CADRE RÃSERVà à LâADMINISTRATION NÂ
Pertinence : 40.00% 40.00%
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2021 LâAn deux mille vingt-et-un, le 13 décembre à 19h30, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 7 décembre, réuni en séance publique, en salle du conseil sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : M. GONDARD, Mme REYNAUD, M. ROUSSEL, Mme CLER, M. FLINE, Mme BOLGERT, M
Pertinence : 39.97% 39.97%
ANNEXE 2 â Plan dâactions FICHES-ACTIONS 1 FICHE ACTION Champ dâintervention : Petite Enfance Objectif stratégique : Favoriser le développement de lâoffre dâaccueil du jeune enfant sur le territoire pour répondre aux besoins des familles Objectifs opérationnels /Actions : Identifier et répondre aux besoins en termes dâaccueil du jeune enfant sur le territoire Susc
Pertinence : 39.83% 39.83%
Arrêtés Les arrêtés municipaux sont des actes administratifs qui organisent la vie de la commune et définissent le service public local. Consultez ici l'ensemble les arrêtés municipaux édités depuis 2022. Arrêtés de 2025 Arrêtés permanents Arrêté préfectoral n°2025-16 portant modification de l'arrêté préfectoral n°2023/SPF/ELEC/15 modifié portant nomination des membres des commissi
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 2021 LâAn deux mille vingt-et-un, le 27 septembre à 19h30, le CONSEIL MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le 21 septembre, réuni en séance publique, en salle du conseil, sous la présidence de Frédéric VALLETOUX, Maire. Etaient présents : M. GONDARD, Mme REYNAUD, M. ROUSSEL, Mme CLER, M. FLINE, M. TENDA,
Pertinence : 37.50% 37.50%
Le 16 décembre 2019 Rapport du Budget Primitif 2020 Budget principal Budget annexe du théâtre 1 SOMMAIRE page 1 Situation financière et politique budgétaire 1.1 Constat sur la situation financière de la Ville 1.2 Principaux objectifs de dépenses 4 2 Section de fonctionnement 2.1 Recettes 2.1.1 Produits des Services 2.1.2 Fiscalité 2.1.3 Dotations et allocations 2.1.4 Autre
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Le 18 novembre 2019 Rapport des orientations budgétaires 2020 Budget principal Budget annexe du théâtre 1 SOMMAIRE page 1. Le cadre légal du Débat dâOrientation Budgétaire 3 2. La conjoncture économique dans le Monde, en zone Euro et en France 3 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 3 4 5 5 5 6 3. Croissance du PIB Taux de chômage Niveau de lâinflation Taux directeurs / taux dâint
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 077-217701861-20191120-20191118_CM_126-DE en date du 20/11/2019 ; REFERENCE ACTE : 20191118_CM_126 Le 18 novembre 2019 Rapport des orientations budgétaires 2020 Budget principal Budget annexe du théâtre 1 AR CONTROLE DE LEGALITE : 077-217701861-20191120-20191118_CM_126-DE en date du 20/11/2019 ; REFERENCE ACTE : 20191118_CM_126 SOMMAIRE page 1. Le cadr
Pertinence : 35.27% 35.27%
Ville de Fontainebleau - BUDGET VILLE ANNEXE:THÃÃTRE MUNICIPAL - DM - 2023 REPUBLIQUE FRANÃAISE Numéro SIRET 21770186100130 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus Ville de Fontainebleau POSTE COMPTABLE DE : FONTAINEBLEAU AVON SERVICE PUBLIC LOCAL M. 4 (1) Décision modificative 1 (3) BUDGET : BUDGET VILLE ANNEXE:THÃÃTRE MUNICIPAL
Pertinence : 34.73% 34.73%
Ville de Fontainebleau - Budget ville annexe - Théâtre municipal - BS - 2020 REPUBLIQUE FRANÃAISE Numéro SIRET 21770186100130 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus Ville de Fontainebleau POSTE COMPTABLE DE : FONTAINEBLEAU AVON SERVICE PUBLIC LOCAL M. 4 (1) Budget supplémentaire (3) BUDGET : Budget ville annexe - Théâtre municip
Pertinence : 34.36% 34.36%
Ville de Fontainebleau - BUDGET VILLE ANNEXE:THÃÃTRE MUNICIPAL - BP - 2024 REPUBLIQUE FRANÃAISE Numéro SIRET 21770186100130 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus Ville de Fontainebleau POSTE COMPTABLE DE : FONTAINEBLEAU AVON SERVICE PUBLIC LOCAL M. 4 (1) Budget primitif BUDGET : BUDGET VILLE ANNEXE:THÃÃTRE MUNICIPAL (2) ANNEE 20
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