Aller à:

  • Contenu
  • Menu principal
  • Menu principal
  • Pied de page
  • Aide

Mes démarches

  • Acte d'état civil
  • Recensement
  • Élections
  • Enlèvement de
    tags
  • Emploi
  • Contacter M. le
    Maire, un élu
  • Vente au déballage
  • Débit de boisson
  • Occupation du
    domaine public
  • Signaler un événement
    App Fontainebleau, ma Ville
  • Rendez-vous
    carte identité et passeport
  • Portail famille

Démarches en ligne

  • FR
  • EN

  • Suivez-nous:

Menu

Fontainebleau (Retour à la page d'accueil)

  • Mairie
    • Déplier le menu Vie municipale
      • Déplier le menu Équipe municipale
        • Contacter M. le Maire ou un élu
      • Conseil municipal
      • Déplier le menu Les Grands Projets du mandat
        • Bilan de Mi-Mandat 2020-2023
        • Nouvel aménagement de la place de l’Étape
        • Projet Lagorsse
        • Rénovation du mur de Ferrare et requalification de la rue
        • Une ville en LED
      • Déplier le menu Retour sur les Grands Projets du mandat précédent
        • Place de la République
        • Chapelle Notre Dame de Bon-Secours
        • Habitat social
        • Projet Unesco
        • Projet d'aménagement du quartier des Subsistances
        • Médiathèque municipale
        • Église Saint-Louis
        • Requalification du centre ville
      • Journée citoyenne
      • Mémoire et commémorations
    • Déplier le menu Publication des actes administratifs
      • Arrêtés
      • Décisions du Maire
      • Déplier le menu Délibérations
        • Conseil municipal du 16 décembre 2024
        • Conseil municipal du 18 novembre 2024
        • Conseil municipal du 23 septembre 2024
        • Conseil municipal du 24 juin 2024
        • Conseil municipal du 13 mai 2024
        • Conseil municipal du 25 mars 2024
        • Conseil municipal du 5 février 2024
        • Conseil municipal du 11 décembre 2023
        • Conseil municipal du 6 novembre 2023
        • Conseil municipal du 25 septembre 2023
        • Conseil municipal du 3 juillet 2023
        • Conseil municipal du 9 juin 2023 à 20h15
        • Conseil municipal du 9 juin 2023 à 19h30
        • Conseil municipal du 15 mai 2023
        • Conseil municipal du 3 avril 2023
        • Conseil municipal du 13 février 2023
        • Conseil municipal du 12 décembre 2022
        • Conseil municipal du 14 novembre 2022
        • Conseil municipal du 26 septembre 2022
        • Conseil municipal du 12 juillet 2022
        • Conseil municipal du 4 juillet 2022
      • Conseil municipal
      • Déplier le menu Actes administratifs Préfecture de Seine-et-Marne
        • Élection Chambre d'Agriculture de région Île-de-France 2025
      • Rapport CRC IDF
    • Annuaire des services
    • Déplier le menu Emploi
      • Offres d'emploi/stage
      • Candidature spontanée Ville et CCAS
    • Marchés publics
    • Jumelages
    • Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF)
  • Services
    • Accueil population - État civil - Élections
    • Déplier le menu S'installer à Fontainebleau
      • Inscription sur les listes électorales
      • Demande d'informations
      • Inscriptions scolaires
    • Déplier le menu Famille, enfance et jeunesse
      • Portail famille
      • Déplier le menu Petite enfance (0 à 3 ans)
        • Crèches Publiques - Maison de l'Enfance
        • Crèches Privées
        • RPE
        • Les établissements scolaires
        • Autres structures qui vous accompagnent
        • Livret d'accueil des petits Bellifontains (0 - 5 ans)
        • Inscriptions scolaires
      • Déplier le menu Enfance (3 à 11 ans)
        • Inscriptions scolaires
        • Les établissements scolaires
        • Périscolaire
        • Extrascolaire
        • Autres structures qui vous accompagnent
        • Restauration collective
        • Livret d'accueil des petits Bellifontains (0 - 5 ans)
        • Projet Lagorsse
      • Déplier le menu Jeunesse (11 à 25 ans)
        • Enseignement
        • Service jeunesse
      • L'enseignement international
      • Déplier le menu Autour de l'école
        • Périscolaire
        • Extrascolaire
        • Centre de loisirs
    • Déplier le menu Étudiants
      • Transports
      • Logement
      • Alimentation
      • Divertissement / Culture
      • Fontainebleau Savoir
      • Sport
      • Santé / Solidarité
      • Emploi / Engagement
      • Vie étudiante
      • Déplier le menu Formations supérieures
        • Institut d'études politiques (IEP)
        • Centre de formation d'apprentis de la chambre de commerce et d'industrie Seine-et-Marne (UTEC - Avon)
        • École nationale supérieure des mines de Paris - Université Paris sciences et lettres
        • Lycée international François Ier
        • Lycée polyvalent privé Blanche de Castille
        • Institut européen d'administration des affaires (INSEAD)
        • Institut universitaire de technologie (IUT)
        • Institut de formation en soins infirmiers (IFSI - Samois-sur-seine)
        • Institut universitaire de kinésithérapie (IUK)
        • Lycée François Couperin
        • Lycée Uruguay France (Avon)
        • Fontainebleau school of acting (FONACT)
        • Station d'écologie forestières de l'Université Paris Cité
    • Déplier le menu Seniors
      • Animations
      • Fontainebleau Savoir
      • Résidences autonomie
      • Aide à domicile
      • Plan canicule
      • Carte de transport
      • Navette seniors
      • Senior Connect
    • Déplier le menu Action sociale - Fontainebleau Solidarité
      • Accompagnement social
      • Aide à domicile
      • Lutte contre les violences faites aux femmes
      • Conciliateurs de justice
      • Plan canicule
      • Seniors
      • Résidences autonomie
      • Crèches Publiques - Maison de l'Enfance
      • Les Bellifontains solidaires
      • Débat d'Orientation Budgétaire du CCAS
    • Déplier le menu La Police municipale
      • Les objets trouvés
      • Opération tranquillité vacances
      • Vidéoprotection et Centre de Supervision Urbain
      • Déclarer son chien de catégorie 1 ou 2
      • La Police nationale
    • Archives municipales
    • Occupation du domaine public
    • Sécurité et accessibilité - ERP
  • Cadre de vie
    • Déplier le menu Mon quartier
      • Mme Élisabeth
      • Sous-Préfecture
      • Hyper-centre
      • Lilas / Saint-Honoré
      • Damesme
      • Plaine de la Chambre
      • Étape
      • Les Provenceaux
      • Touring club
      • Bréau
    • Déplier le menu Urbanisme
      • Déplier le menu Autorisations de travaux, mode d'emploi
        • Autorisation d'urbanisme
        • Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA)
        • Dématérialisation des procédures - Guichet unique
      • Déplier le menu Documents d’urbanisme
        • Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) en cours d’élaboration
        • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
        • Site Patrimonial Remarquable (SPR)
      • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
      • Les Grands Projets du mandat
      • Déplier le menu Logement
        • Logement social
        • Logements non décents
        • Espace France-Rénov' (ex Info-Énergie)
    • Déplier le menu Propreté
      • Ville fleurie
      • Gestion des déchets
      • Mon chien en ville
      • Eau et assainissement
      • Demande d'enlèvement de graffitis
      • Signaler un événement sur la voie publique
    • Déplier le menu Fontainebleau (en) Transition
      • L'agenda Fontainebleau (en) Transition
      • Biodéchets alimentaires, déchets verts et compost
      • Le SMICTOM
      • Natura 2000
      • Atlas de la Biodiversité Communale de Fontainebleau
      • Les oiseaux dans la Ville
      • Permis de végétaliser
      • Commune "Zéro phyto"
      • Déplier le menu Films et documentaires sur le sujet
        • Thème "biodiversité"
        • Thème "déchets"
        • Thème "Alimentation"
        • Thème "climat"
        • Docs destinés aux aménageurs/gestionnaires
    • Déplier le menu Mobilité et stationnement
      • Venir à Fontainebleau
      • Liaison douce
      • Parkings
      • Stationnement sur voirie : mode d’emploi
      • Outil d'évaluation de l'état de la voirie : Vialytics
      • Lecture Automatisée des Plaques d'Immatriculation (LAPI)
    • Déplier le menu Commerces et artisanat
      • Ville commerçante
      • Les marchés
      • Les chèques subventionnés - Belli'chèques
      • Union des commerçants (UCAIF)
      • Enseignes, façades et travaux
      • Collecte des déchets pour les commerçants de l'hypercentre
      • Optimiser la visibilité de votre commerce
      • Aides aux commerçants
      • Débit de boisson
    • Boîtes à livres et Boîte à jeux
    • Cimetière
    • Ville connectée
  • Bouger et sortir
    • Grands rendez-vous
    • Agenda
    • Déplier le menu Vie culturelle
      • Déplier le menu Théâtre Municipal de Fontainebleau (TMF)
        • Louer le Théâtre
      • Médiathèque municipale
      • Déplier le menu Espace culturel de la Charité Royale
        • Expositions virtuelles
      • École de dessin Comairas
      • Conservatoire de musique et d'art dramatique
      • Déplier le menu Autres acteurs de la vie culturelle
        • Cinémas
        • L'Âne Vert Théâtre
        • Galeries d'Art
        • FONACT
    • Déplier le menu Vie sportive
      • Politique Sport-Santé
      • Maison Sport-Santé
      • Événements sportifs
      • Associations sportives
      • Déplier le menu Équipements sportifs
        • Stade Philippe Mahut
        • Gymnases
        • Parcours santé
        • City stade (Plateau Foch)
        • City stade (Square des Lilas)
        • Piscine
        • CSA CNSD
      • Périscolaire
      • Extrascolaire
    • Déplier le menu Vie associative
      • Le site Service-public.fr au service des associations
      • Annuaire des associations
      • Subventions
    • Déplier le menu Vie citoyenne
      • Déplier le menu La Journée citoyenne
        • Le site officiel JournéeCitoyenne.fr
        • Appel à projet(s)
        • Inscrivez-vous aux ateliers
        • Liste des 21 ateliers sélectionnés en 2025
        • Liste des 16 ateliers sélectionnés en 2024
      • Les Bellifontains solidaires
      • Plateforme JeVeuxAider
      • Élections
    • Déplier le menu Découvrir Fontainebleau
      • Office de Tourisme - Fontainebleau Tourisme
      • Château de Fontainebleau
      • Déplier le menu Forêt de Fontainebleau - ONF
        • Promenades et randonnées
      • Déplier le menu Théâtre Municipal de Fontainebleau (TMF)
        • Location d'espaces
        • Espace professionnel
      • Les marchés
      • Ville impériale
      • Déplier le menu Ville équestre
        • Grand Parquet
        • Hippodrome de la Solle
      • Déplier le menu Mémoire et commémorations
        • Georges Mandel à Fontainebleau
        • Claude-François Denecourt
        • Archives municipales
    • Application mobile "Fontainebleau ma Ville"
    • Application mobile "GuidiGO"

Vous êtes ici: Accueil Mairie Vie municipale Conseil municipal Conseil Municipal du 12 Juillet

  • Imprimer cette page
  • Enregistrer la page au format PDF (maximum 1,5 Méga-octets)

  • Partager cette page

    • Facebook
    • Twitter
    • Viadeo
    • LinkedIn
    • E-mail

Conseil Municipal du 12 Juillet

3 documents Publié le 11 juillet 2022

Liste des documents

  • Dossier_synthetique_CM_12_juillet_2022.pdf (.PDF, 13,59Mo)

    Télécharger

  • Convocation___ODJ_Conseil_municipal_12_juillet_2022.pdf (.PDF, 164Ko)

    Télécharger

  • 12072022_PV_CM.pdf (.PDF, 1,06Mo)

    Télécharger
  • Précédent

    Conseil municipal du 26 septembre 2022

  • Suivant

    Conseil municipal 4 juillet 2022

  • Retour à la liste

Retour en haut de la page

Informations du site

Fonte

Ville de Fontainebleau
40 rue Grande,77300 Fontainebleau

01 60 74 64 64

Contactez-nous

Newsletter

S'inscrire
  • Archives
  • Désinscription
  • Accueil
  • Marchés publics
  • Accessibilité : non conforme
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Gestion des cookies

Réalisation Stratis