PUBLICATION LE 16 décembre 2022

Publication des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 :

Liste des délibérations à lire juste ici.

• Délibération n°22/132 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Procès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2022 - Approbation : Lire le document 
• Délibération n°22/133 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Budget principal de la Ville : Lire le document
• Délibération n°22/134 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:

  Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Budget annexe « Théâtre municipal de Fontainebleau » : Lire le document
• Délibération n°22/135 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:

  Convention d’objectifs entre la ville de Fontainebleau et l’association CSF (Cercle Sportif de Fontainebleau) – Renouvellement pour les années 2023 et 2024 : Lire le document

• Délibération n°22/136 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Attribution d’acomptes de subventions pour l’année 2023: Centre Communal d'Action Sociale, Association Fontainebleau Loisirs et Culture (FLC), Association Cercle Sportif de Fontainebleau : Lire le document

• Délibération n°22/137 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Remboursement exceptionnel des frais de fourrière d’un véhicule – Approbation : Lire le document

• Délibération n°22/138 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:
  Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS – Marchés publics de prestations d’assurances et de location et maintenance de photocopieurs – Approbation : Lire le document

• Délibération n°22/139 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022:

  Marché de rénovation et aménagement des combles de la médiathèque de la Charité Royale de Fontainebleau – Lot n° 5 : Plomberie – Approbation de l’avenant n°1 : Lire le document

• Délibération n°22/140 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Présentation du rapport annuel d’activités de la Communauté d’Agglomération du

  Pays de Fontainebleau – Exercice 2021 : Lire le document

• Délibération n°22/141 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: SEM du Pays de Fontainebleau – Rapport d’activités – Exercice 2021 – Approbation : Lire le document

• Délibération n°22/142 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022: Association « Sites et cités remarquables de France » - Désignation d’un représentant : Lire le document

• Délibération n°22/143 du 12 décembre 2022 publiée le 16 décembre 2022 :

  Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies, et de services associés avec le Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne 2024-2027 – Approbation : Lire le document